Rudy Salles


De: Salles (Rudy, Louis, Stephan)
président délégué d'un office de tourisme, député honoraire des Alpes-Maritimes ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Rudy Salles
Objet:
Bureau de la mission d'information
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la mission d'information
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032918668(source JORF)
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Rudy Salles
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre a la chaine Numero 23 et de sa vente
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre a la chaine Numero 23 et de sa vente
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre a la chaine Numero 23 et de sa vente (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre a la chaine Numero 23 et de sa vente (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032743879(source JORF)
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Rudy Salles
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
8 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032669934(source JORF)
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Rudy SALLES
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet de proposer un cadre législatif et réglementaire favorisant le développement en France des compétitions de jeux vidéo
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet de proposer un cadre législatif et réglementaire favorisant le développement en France des compétitions de jeux vidéo
JORFTEXT000031854347(source JORF)
charge
19 Janvier 201619/01/2016
De: Rudy Salles
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000457924(source JORF)
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Rudy Salles
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000447772(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Rudy Salles
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:M. Hubert Falco
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000375843(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.